Le guide Canford pour CEM, BT et marquage CE

Le marquage CE est un thème sujet à confusion et malentendus. Nous pensions qu’une notice succincte sur cet imbroglio politique, légal, commercial et technique devait être écrite, pour clarifier la situation auprès de nos clients.

Avant 1985, l’Europe présentait une grande disparité de standards techniques, de normes et de règles pour la mise sur le marché des produits. Celles-ci désignaient parfois comme illégaux ou non suffisamment sûr des produits fabriqués dans un autre pays de l’Union. L’acte Européen a conduit les états membres à adopter de nouvelles résolutions afin de faire disparaître ces barrières techniques, dans le but d’ouvrir largement le marché unique, tout en garantissant le droit des consommateurs et leur sécurité. Ces directives ont peu à peu remplacé les législations intérieures et défini les normes de sécurité convenables pour toute l’Europe. De nombreux pays européens en dehors de l’Union ont aussi mis en place des réglementations similaires.

Les trois directives suivantes concernent plus particulièrement les professionnels de l’audio et de la vidéo :

La directive BT traite de tous les risques potentiels des appareils électriques tels que risques mécaniques, le feu, et bien sûr, les chocs électriques. Elle s’applique à tout appareil impliquant des tensions de 50 à 1000 VAC ou 75 à 1500 VDC. La règle essentielle de la DBT est que l’appareil doit être sûr en utilisation normale, c-à-d installé correctement et utilisé pour ce dont il a été construit.
Compatibilité ElectroMagnétique (CEM). Les règles à respecter pour un appareil en fonctionnement normal sont :
- ne pas générer d’interférences électromagnétiques ou électrostatiques de nature à compromettre le fonctionnement d’appareils adjacents (émissions)
- disposer d’une immunité intrinsèque aux perturbations électromagnétiques de façon à assurer son fonctionnement.
Les règles de la CEM s’appliquent à tous les appareils susceptibles d’affecter ou d’être affectés par des rayonnements électro magnétiques à l’exception des :
- composants
- appareils électromagnétiquement faibles
- pièces détachées
- appareils d’occasion
- équipements pour export et utilisation hors CEE ou EEA
- équipements soumis à d'autres normes
- installations exclue
La directive sur le marquage CE amende ces deux directives. Prises ensembles, ces directives gouvernent les procédures que doivent suivre les constructeurs, leurs représentants ou les importateurs de matériel vers l’UE ou l’EEA, pour ce qui est du marquage des appareils, de leur documentation, et des emballages. Ce marquage garantit à l’utilisateur et aux autorités de contrôle que l’appareil est conforme en tous points à toutes les normes et obligations légales qui lui sont applicables.

De nombreux produits ne sont pas couverts par des directives et peuvent ne pas être marqués. Les appareils raccordés au secteur doivent généralement être conformes à la CEM et la norme BT. Certains produits comme les composants d’alimentation, sont soumis à la norme BT, mais pas à la CEM. D’autres comme les batteries rechargeables ou les adaptateurs secteur ne sont soumis qu’à la norme BT.

A partir de la date d’introduction d’une nouvelle directive, tous les appareils concernés doivent remplir ses prescriptions et être marqués CE pour indiquer leur conformité. Il est de ce fait illégal :

de proposer sur le marché ou de réparer des appareils non marqués CE lorsqu’une directive leur est applicable.
d’apposer la mention CE sur des appareils ne souscrivant pas aux articles de la directive qui leur est applicable.
d’apposer la mention CE sur des produits ne rentrant dans le cadre d’aucune directive.

La documentation doit spécifier les directives suivies et pour lesquelles le produit est reconnu conforme. Une Déclaration de Conformité doit être demandée par le constructeur, son représentant ou l’importateur dans l’UE/EEA, qui doit préciser les standards suivis, ainsi que les tests exécutés dans le but d’établir cette conformité. Cette déclaration est avant tout une document officiel destiné aux instances de contrôle. Par mesure de simplicité, Canford tentera, chaque fois que possible, de joindre cette Déclaration aux fiches techniques ou à la documentation. Ceci peut aider les installateurs pour la reconnaissance des standards employés. La plupart des appareils audio/vidéo sont couverts par la norme BS EN 60065 (anciennement BS415) ou BS EN 60950 pour la sécurité électrique. Pour EMC, BS, EN 55103,1 (émissions) et BS EN 55103,2 (immunité) sont applicables pour le matériel audio-visuel, tandis que BS EN 55013 (émissions) et BS EN 55020 / BS EN 50082,1 (immunité) sont appropriés pour les produits de consommation. Canford fera en sorte, dans la mesure du possible, d’apposer le marquage CE sur les produits, les fiches techniques et la documentation.

Le besoin de mieux contrôler l’environnement électromagnétique s’est fait pressant, mais à cause du temps nécessaire pour développer les nouveaux standards de protection, allant bien au delà des normes nationales, de nombreux pays de l’UE/EEA ont mis en place une période transitoire. La CEM a pris effet à partir du 1/1/96. Cependant, les produits qui étaient en stock ou dans le circuit de distribution à compter du 1/1/96 peuvent être vendus sans être conformes, sans restriction de temps dans certains pays; dans d’autres, dans un délai d’un an. Après le 1/1/96, tout nouveau produit ou stock de produit devra être conforme et marqué CE.

La norme BT était déjà sous entendue par les lois nationales dans la plupart des pays. Bien que les protections eussent être mises en place depuis lors, le marquage CE n’était pas pour autant obligatoire. Il l’est devenu à partir du 1/1/97.

Dans l’industrie audio et vidéo, les normes de protections électriques ont toujours été draconiennes. Ainsi, la connaissance des exigences de CEM a été souvent demandée, mettant en place des solutions pratiques pour résoudre des problèmes de systèmes. Par extension, les normes BT et CEM reflètent les meilleures habitudes déjà prises par les grands constructeurs. Canford s’engage à ce que tous ses produits respectent les directives Européennes concernées; nous ne distribuerons aucun équipement soumis à une directive et n’en respectant pas les recommandations. Nous avons mis en place un programme de réexamen des appareils et quand approprié, de révision, de test et de certification, aussi bien pour nos propres produits que pour les milliers de références de nos autres fournisseurs. Plus de 14,000 produits occupent un grand nombre de catégories dans notre catalogue; nous distribuons des composants passifs et des appareils et modules électroniques, sous-ensembles et appareils complets.

Certains de nos produits ne répondent à aucune directive. Les produits qui rentrent dans l’optique d’une directive particulière sont marqués CE et respectent les besoins de protection essentiels. Cela inclut la conformité à des directives non mentionnées ci-dessus comme la TTE (directive des terminaux de télécommunications).

Canford surveille activement le développement des standards et travaille en collaboration active avec les représentants de l’industrie, pour le développement de ces standards au fur et à mesure de l’avancement de la technologie.